Do you want The Book ? We mean… Tiberghien book. Don’t hesitate, just play !

Quelle mine superbe ! Regardez-le, il n’a pas pris une seule ride et se paie même le luxe de se parer d’un nouvel habit très tendance pour le printemps.

Pour célébrer dignement 75 années de bons et loyaux services qu’il a rendus au monde fiscal belge, Kluwer met à l’honneur le Manuel de droit fiscal 2014. Le Tiberghien est en effet devenu indispensable pour tout professionnel.
Vous en rêvez la nuit et êtes prêts à relever le défi ? N’attendez plus : nous vous donnons l’occasion unique de le remporter en jouant à notre grand « mots-croisés ». Trouvez le mot mystère en 7 lettres et envoyez-le nous à l’adresse suivante : taxworld@wolterskluwer.be avant le 13/4/2014 à minuit. Les ex aequo seront tirés au sort.

Pour vous aider, nous distillerons, de-ci, de-là, quelques indices à travers les réseaux sociaux : Twitter et Facebook. D’ailleurs, si cela n’est pas encore fait, ne ratez rien et suivez les comptes @TaxWorld_fr et @ActuFiscales : ils vous seront bien utiles.
Let’s play ! 


mots croises bmp 


Horizontal 
 
2. Dans quel cadre de la déclaration ISOC devons-nous indiquer, notamment, les avantages anormaux ou bénévoles ?

3. Convention internationale que la Belgique conclut avec un autre État dans l’objectif d’éviter qu'un revenu ne soit imposé deux fois dans le chef d'un même contribuable.

4. Relatif aux articles 305 et suivants du CIR 1992.

6. Organisation internationale au sein de laquelle une convention modèle tendant à éviter une double imposition en matière d’Impôts sur le revenu et sur la fortune a été négociée.

7. Etat, issu du 6ème élargissement européen, dont le territoire douanier a été étendu en 2013.

8. L’Impôt – de solidarité – sur la fortune (ISF) y est d’application.

10. Pronom personnel.

11. Ville de Belgique, elle fut une ancienne monnaie romaine en bronze.

13. Dans son éditorial de février, Frederik Fogli considère qu’elle porte le coup de grâce à une lisibilité claire du CIR, plaidant ainsi pour un nouveau CIR2016 (R.G.F., 2014/2).

16. Titre du Livre I. D du Manuel de droit fiscal 2014.

18. Montant versé à titre d’aide. Il est soit « en intérêt », soit « en capital » soit encore « d'exploitation».

19. Produits dérivés consistant en un contrat d'échange de flux financiers entre deux banques ou institutions financières.

21. Structures juridiques devant être mentionnées dans la déclaration fiscale à partir de 2014 et décrites par Séverine Ségier dans l’ouvrage « Trois écueils fiscaux examinés à la loupe » (Kluwer, 2012).

22. Sanctions pécuniaires pouvant être administratives, fiscales, pénales,… et qui, contrairement à ce que l’on pourrait croire, ne sont pas comestibles.

23. Avant le Traité de Lisbonne, elle se dénommait CJCE.  

Vertical 

1. En TVA, quel seuil passe de 5.580 € à 15.000 € dès le 1/4/2014 ?

3. Ce régime TVA s’applique au tenancier d’hôtel qui, en plus du logement, propose un service de transport et d’excursion en autocar, organisés par des tiers, pour un prix global.

4. Restitutions à l'actionnaire, d'une fraction du capital financier dont il est détenteur dans une entreprise. – Directs ou indirects, ils sont perçus au profit de la collectivité et ne peuvent être établis que par une loi.

6. Tarif intégré communautaire, en matière de droits de douane. – Terme anglais, utilisé notamment en procédure fiscale, pour qualifier les demandes (bancaires) de renseignements tout azimut. Cette méthode est interdite en Belgique (Anvers, 20/5/2008).

8. Fondateur du Manuel de droit fiscal.

9. Désignant, à l'origine, la corbeille servant à recueillir les deniers versés par les contribuables romains qui est à est à la source du terme « fiscalité ».

10. Cet auteur du Tiberghien vous dira tout du « Code Bruxellois de l’Air, du Climat et de la Maîtrise de l’Energie ».

11. Cotisation distincte à l’impôt des sociétés, cette « tax » s’élevant à 5,15% est perçue à l’occasion d’une distribution de dividendes lorsque des bénéfices distribués n’ont pas été effectivement taxés au taux ordinaire d’impôt sur les sociétés belges.

12. A l’image de la couverture du Tiberghien de cette année.

13. NBB.

14. Selon la Cour de cassation, la comptabilisation d’une dette peut avoir une incidence sur elle (Cass. 15/2/2013).

17. A partir du 1er octobre 2014, le taux de précompte mobilier et le taux de l'impôt des personnes physiques s’y appliquant s’élèveront à 25%. – Désigne communément ce récent arrêt de la CJUE en matière d’intérêt notionnel rendu contre la Belgique le 4 juillet 2013. – Auteur du livre « L'imposition des artistes résidents - principes généraux et aspects pratiques » qui sort au printemps chez Kluwer.

19. Quotité forfaitaire d'impôt étranger.

20. Ancienne dénomination du « chômage avec complément d’entreprise ».

Ne tardez pas, foncez ici et jouez !

Publié 12-03-2014

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