2 Tiberghien or not 2 Tiberghien

La cotisation spéciale sur les commissions secrètes a dans un premier temps été assouplie par l’administration avant d’être renforcée à nouveau, après quoi une nouvelle tolérance administrative a été introduite. Puis, le législateur a promulgué une réglementation définitive relativement souple, avant de l’assouplir encore davantage un an plus tard, après quoi l’administration a publié une circulaire dans laquelle elle donne une interprétation à nouveau plus stricte de ces règles assouplies. Vous suivez?

A une époque, l’exigibilité de la TVA dépendait de la date de la facture, ce ne fut plus le cas par la suite, avant de le redevenir à nouveau. Les factures d’acompte jouent tantôt un rôle, tantôt pas. Une réglementation provisoirement définitive devait être introduite à partir de 2013, ou plutôt 2014, voire 2015, peut-être le sera-t-elle finalement à partir de 2016. Et tout cela en laissant suffisamment de place pour des mesures transitoires et autres tolérances administratives. Vous suivez toujours?


 
Le droit fiscal n’a certes jamais été simple, mais si vous y ajoutez une touche de surréalisme à la belge, il devient carrément impénétrable. 

Le paysage fiscal belge est fait de conventions (préventives de la double imposition), règlements, directives, lois, décrets, ordonnances, arrêtés royaux, arrêtés ministériels, arrêtés des conseils provinciaux et arrêtés des conseils communaux. Toutes ces règles sont édictées par une multitude de gouvernements et parlements, conseils provinciaux (10) et conseils communaux (589). Sans parler de l’autonomie fiscale des polders et wateringues que j’ai délibérément passée sous silence par souci de facilité. Bref, il y a de quoi avoir le tournis.

Il y a évidemment aussi tout un tas d’autres instances (judiciaires) qui, tôt ou tard, veulent avoir leur mot à dire: la Cour de justice de l'Union européenne, la Cour européenne des droits de l’homme, la Cour constitutionnelle, la Cour de cassation, le Conseil d’État, les cours d’appel, les tribunaux de première instance. Sans oublier l'administration elle-même et la commission de ruling qui se plaisent à faire parler d’elles.
 

Tous ces organes de régulation et de décision ont promulgué toute une jungle de règles, avis, points de vue, visions, décisions anticipées en matière fiscale, jugements et arrêts, qui se contredisent ou non, selon le cas. Et le terme de jungle peut franchement être pris à la lettre. Chaque année, c’est toute une forêt de Soignes qui est décimée pour offrir le papier nécessaire à l’impression et à la diffusion de toutes ces décisions. Ou en termes numériques: toutes ces informations fiscales monopolisent des téraoctets de votre disque dur.

Réunir cette masse d'informations dans un seul guide pratique parfaitement clair semble être mission impossible. Une tâche qui incombe aux auteurs et à la rédaction du Manuel de Droit Fiscal: le Tiberghien. Et, voyez-vous, eux non plus n’y sont pas arrivés. Ou bien si? Évidemment que oui. Si ce n’est que pour la toute première fois, le Tiberghien ne paraîtra pas en un volume, mais bien en deux volumes.

Quoi qu’il en soit, le Tiberghien demeure l’ouvrage de référence que tout fiscaliste doit avoir   dans sa bibliothèque, sur sa table de chevet ou tout simplement à portée de main. Pour reprendre la métaphore de la jungle (inextricable?): à l’instar des petits cailloux d’Hansel et Gretel, le Manuel guide le fiscaliste égaré à travers la jungle des règles fiscales pour le ramener en lieu sûr. Loin de la méchante sorcière (libre à vous d’y voir une allégorie du fisc, nous ne nous y risquerons évidemment pas…).

Et ils vécurent longtemps heureux.

 Tiberghien FR 2016   

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Publié 01-03-2016

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